Réflexions sur la constitutionnalisation de l’Etat d’Urgence

GyrophareRéflexions sur la constitutionnalisation de l’Etat d’Urgence

Fog of War : Dans le brouillard des attentats du 13 novembre 2015, j’ai soulevé des questions sur la politique de sécurité de la France. Après avoir conspué le Gouvernement sur son amateurisme affiché en matière de sécurité, m’être interrogé sur la question de savoir si nous étions encore gouvernés, J’écrivais en Décembre mon inquiétude mais ma certitude face à la nécessité de décréter l’Etat d’Urgence (Etat d’Urgence ou Abus de Droit).

Depuis cet article, je n’ai pas eu le temps de revenir sur la situation, qui a évolué à une vitesse exceptionnelle. Ainsi, l’Etat d’Urgence s’est-il installé de manière évidente, le législateur l’ayant renouvelé pour 3 mois et manifestant clairement son intention de le maintenir.

Institutionalisation de l’Etat d’Urgence : A présent, l’Etat d’Urgence est en voie de s’institutionnaliser et de se constitutionnaliser. La proposition de loi du Gouvernement Valls sur l’Etat d’Urgence (loi dite de Protection de la Nation), qui a forcé le départ de Mme Taubira, est symptomatique de cette situation où les partis réputés démocratiques ont du mal à comprendre les enjeux réels qui se posent à la France.

En effet, le projet de Loi adopté en première lecture à l’Assemblée Nationale à l’issue d’un vote où les deux-tiers des députés ont préféré s’abstenir, est symptomatique du conflit entre la nécessité de défendre les libertés publiques et celle tout aussi forte de protéger la population civile et de donner au Gouvernement des moyens de lutte rapides et efficaces (perquisitions administratives, assignation à résidence…).

Pourtant il est envigeageable que ce projet de réforme constitutionnelle ne soit en définitive jamais adopté, tant la méthode employée par Hollande et son gouvernement est inadaptée.

Explication:

Un débat parlementaire tronqué: Le version finale du texte adopté, à 1h du matin, sur l’Etat d’Urgence, l’a été sans débats suffisants, sur la base d’un amendement gouvernemental rajouté après cloture du vote du texte de l’article 1, alors que la majorité des intervenants reconnaissait que cette nouvelle version imposée par le Gouvernement était déplorable en termes de préservation des droits et des libertés publiques.

Affaiblissement du contrôle parlementaire : Ainsi, alors qu’il est prévu que le Parlement se réunisse de plein droit et qu’il ait un contrôle permanent sur l’Etat d’Urgence, il lui a été retiré la possibilité de voter la censure du gouvernement, alors même que le gouvernement conserve le pouvoir dissoudre le parlement!

Cette situation est ubuesque et abérrante. Et l’on tremble à l’idée d’envisager l’usage que pourrait faire un gouvernement non-républicain, ayant des idées liberticides, d’un tel pouvoir. Décrêter l’Etat d’Urgence et ne jamais pouvoir être censuré par l’Assemblée Nationale. Autrement dit, ne plus avoir de comptes à rendre, tout en conservant l’apparence de la constitutionalité et donc du respect de la loi!

LE texte adopté en première lecture est donc celui-ci:

Après l’article 36 de la Constitution, il est inséré un article 36-1 ainsi rédigé :

« Art. 36-1. – L’état d’urgence est décrété en Conseil des ministres, sur tout ou partie du territoire de la République, soit en cas de péril imminent résultant d’atteintes graves à l’ordre public, soit en cas d’événements présentant, par leur nature et leur gravité, le caractère de calamité publique.

« La loi fixe les mesures de police administrative que les autorités civiles peuvent prendre pour prévenir ce péril ou faire face à ces événements.

« Pendant toute la durée de l’état d’urgence, le Parlement se réunit de plein droit.

« L’Assemblée nationale et le Sénat sont informés sans délai des mesures prises par le Gouvernement pendant l’état d’urgence. Ils peuvent requérir toute information complémentaire dans le cadre du contrôle et de l’évaluation de ces mesures. Les règlements des assemblées prévoient les conditions dans lesquelles le Parlement contrôle la mise en œuvre de l’état d’urgence.

« La prorogation de l’état d’urgence au delà de douze jours ne peut être autorisée que par la loi. Celle-ci en fixe la durée, qui ne peut excéder quatre mois. Cette prorogation peut être renouvelée dans les mêmes conditions. »

 

Un droit « Flou » : Autre critique de cette constitutionalisation de l’Etat d’Urgence: les conditions de déclenchement sont floues: un « Péril imminent résultant d’atteintes graves à l’ordre public », ou un « événement entraînant une calamité publique ».

En effet, le péril imminent résultant d’atteintes graves à l’ordre public n’est pas défini ni codifié dans la loi constitutionnelle. Or, l’Etat d’Urgence n’est pas déclenché par un « vote », ni par une constatation objective, mais par une décision gouvernementale décidée en Conseil des Ministres. Le seul contrôle possible serait, en référé, celui de la suspension-annulation du décret instaurant l’Etat d’Urgence, devant le Conseil d’Etat.

Mais quel serait le critère de contrôle du Conseil d’Etat?

La loi constitutionnelle attribuerait en effet un pouvoir discrétionnaire au Gouvernement pour décréter ou ne pas décréter l’Etat d’Urgence. Le seul contrôle serait celui du déclencheur, la situation du péril imminent résultant d’atteintes graves à l’ordre public, ou de la calamité publique.

Que serait un « péril imminent résultant d’atteintes graves à l’ordre public »? Ce critère n’est pas défini. Il est soumis à la sensibilité du Gouvernement, qui pourra y voir, au choix:

  • une situation de guerilla terroriste armée dans Paris,
  • une manifestation violente,
  • une situation insurrectionnelle contre l’ouverture d’un aéroport régional,
  • une situation de multiplication de fusillades dans la ville de Marseille,
  • le blocage d’infrastructures portuaires ou ferroviaires par des grévistes (Marseille) ou des étrangers en situation irrégulière (Calais),

Comme on le voit, la faiblesse de la définition permet de passer de la défense contre le terrorisme (armée ennemie de l’intérieur) à des situations de crime organisé, ou plus simplement à des revendications catégorielles.

Rappelons que des manifestations ont déjà été interdites à Paris pour des raisons d’ordre public. Notamment parce que la sécurité des manifestants n’était pas garantie. Quel sera désormais le droit opposable garanti aux opposants politiques ou aux revendications catégorielles légitimes? Il est légitime de craindre qu’un mauvais gouvernement, soucieux d’imposer ses vues par la force, fasse interdire toute expression dissidente. Laquelle expression dissidente sera, de fait, un trouble à l’ordre public. Mais la résistance à l’opression est, par définition, un trouble à l’ordre public. Ainsi, le seul critère du trouble à l’ordre public est-il insuffisant pour valider le recours à l’Etat d’urgence. Toute expression publique porte en elle une capacité de trouble à l’ordre public. Il faut impérativement que la loi constitutionnelle règle le curseur de la gravité de l’atteinte à l’ordre public.

Quand à l’imminense du péril, là encore, le critère reste flou, et permet de nombreuses interprétations extensives. Le péril imminent resulte-t’il d’une déclaration d’un opposant ou d’un acte concret constaté? La simple existence d’ennemis radicaux qui manifestent leur volonté de détruire la France suffit-elle à justifier la notion de péril imminent? On est frappé de voir à quel point ce rédactionnel est différent de celui utilisé pour la légitime défense (péril actuel). L’imminence du péril s’oppose à son caractère actuel.

Deuxième critère alternatif, l’événement créant une calamité publique. Là on approche d’une situation objective. Si ce n’est que la calamité publique peut être ressentie de plusieurs manières selon les gouvernements:

  • l’afflux massif d’immigrés
  • un accident ferroviaire ou aérien important
  • une catastrophe naturelle, touchant une population importante,
  • une vague d’attentats

La calamité publique n’étant pas définie, elle peut être de nature « sanglante », (mort d’hommes), ou économique. (crise de la vache folle, fermeture des centres d’approvisionnement en pétrole, …).

Faut-il vraiment donner les pleins pouvoirs à un gouvernement mal intentionné, sur la base de critères aussi flous? Je ne le pense pas. Je pense au rebours que le droit actuel peut suffir, sous réserve de légères améliorations pour assurer une effectivité des pouvoirs de police administrative ou judiciaire. Je pense qu’il est possible d’attribuer au Gouvernement des moyens d’action renforcés, sans pour autant tomber dans le risque de l’Etat d’Urgence. Mon article suivant l’explique.

Je pense surtout qu’il ne faut pas constitutionnaliser des droits ambigües et floues, qui pourraient être dévoyés à la première occasion par un gouvernement pétri de mauvaises intentions.

Mais en définitive, s’il faut vraiment constitutionnaliser ces droits, alors il est indispensable d’adopter une rédaction très stricte, éliminant toute ambiguïté, et prévoyant avec une précision milimétrée le périmètre d’intervention de l’Etat d’Urgence.

Afin que jamais plus l’Etat ne puisse se moquer de nos droits. De nous.

Ariel DAHAN
Pour 2Kismokton

Mariage pour tous : le premier pas de la deconstruction méthodique du lien de filiation!

Rz_115bMariage pour tous : le premier pas de la deconstruction méthodique du lien de filiation!

Le projet de loi sur le « mariage pour tous » est un geste manifeste de déconstruction du lien familial, au profit d’un lien « sociétal » artificiel. Cette tendance très marquée de la politique de gauche depuis la loi sur le PACS pose un réel problème philosophique, qui ne relève ni du statut de l’homosexualité ou des homosexuels, ni du mariage des homosexuels, ni d’une quelconque lutte contre une homophobie putative, mais en définitive de la main-mise que veut avoir l’Etat socialiste sur la famille : un contrôle ‘ »sociétal » décharné et en rupture avec le lien filial naturel, biologique.

J’en veux pour preuve un extrait du rapport parlementaire publié par l’Assemblée Nationale le 17 janvier 2013 http://www.assemblee-nationale.fr/14/rapports/r0628-ti.asp :

« À défaut de choix des parents, le maintien d’une règle d’attribution patronymique du nom de famille pour les seuls cas de filiation par le sang est susceptible d’introduire une rupture d’égalité entre les couples, suivant qu’il s’agisse d’une filiation par le sang ou adoptive. En effet, dans ce premier cas, c’est le nom de famille du père qui prévaudra, alors que dans le second, le nom sera choisi dans l’ordre alphabétique.

Afin d’y remédier, la Commission a modifié l’article 311-21 précité du code civil pour qu’en cas de désaccord ou d’absence de choix des parents par le sang, le premier nom de chacun d’eux, accolés dans l’ordre alphabétique, soit dévolu à l’enfant. »

Glose: Il faut faire l’analyse de ces deux paragraphes, dont la lecture rapide peut paraître juste insipide:

« À défaut de choix des parents, le maintien d’une règle d’attribution patronymique du nom de famille pour les seuls cas de filiation par le sang est susceptible d’introduire une rupture d’égalité entre les couples, suivant qu’il s’agisse d’une filiation par le sang ou adoptive. »

Quel étrange présupposé! Pour combattre la discrimination il faut supprimer la différence! Que voilà méthode brutale, qui ressemble à celle qu’adoptait jadis un aubergiste tortionnaire qui coupait les jambes des personnes dont les pieds dépassaient du lit! Pour eviter de peiner les enfants adoptés, il fadrait donc que les enfants biologiques perdent leur lien patronymique naturel? 2kismokton!

La discrimination ne disparaît pas simplement parce qu’on a raboté les angles. L’enfant biologique connaîtra toujours ses parents biologiques, et pourra toujours, si l’envie lui prenait en cour de récréation, discriminer son camarade dépourvu de parents biologiques connus. C’est très mal poser le débat que de l’ouvrir de cette façon. Ce n’est pas en tuant les parents biologiques qu’on améliorera le sort des orphelins! C’est plutôt en s’intéressant à leurs besoins!

De même que la suppression de la richesse, thème cher à la gauche bêlante, n’a jamais fait disparaître la pauvreté. Mais il est vrai que lorsqu’on est tous pauvres, il n’y a plus d’injustice ni d’inégalité. C’est dialectiquement incontestable. Mais humainement faux!

 » En effet, dans ce premier cas, c’est le nom de famille du père qui prévaudra, alors que dans le second, le nom sera choisi dans l’ordre alphabétique. »

Quoi de plus naturel puisque l’enfant issu d’une famille biologique dispose bien de parents biologiques. Il est normal qu’il bénéficie du nom de sa famille biologique. Dont les conventions, selont les pays, sont de prendre le nom « patronymique », étymologiquement le nom du père!
Quand à choisir le nom patronymique dans l’ordre alphabétique de l’un quelconque des deux parents homosexuels adoptants, je dois avouer que je n’y vois aucun inconvénient. On a vu plus con! Comme par exemple choisir de manière aléatoire. Ou fixer arbitrairement le nom patronymique par référence au mois de naissance. Après-tout, pourquoi conserver ce lien patronymique rétrograde? Passons tous à l’âge du citoyen révolutionnaire. Appelez-moi Fêtenat Thermidor! Ou Lundi Janvier!

2kismokton! 

« Afin d’y remédier, la Commission a modifié l’article 311-21 précité du code civil pour qu’en cas de désaccord ou d’absence de choix des parents par le sang, le premier nom de chacun d’eux, accolés dans l’ordre alphabétique, soit dévolu à l’enfant. »

Et voilà comment boucler la boucle et pourrir définitivement le lien patronymique filial.

Fier de sa race! Il existe des gens qui ont honte de leur race. Je ne suis pas de ceux-là et je revendique le droit et l’honneur de porter le nom de mon Père! De même que l’honneur de transmettre mon nom à mes enfants! Et si la loi a récemment changé, pour permettre d’accoler au nom du père le nom de la mère séparé d’un double tirret,  [nom_du_père]–[nom_de_la_mère] du moins le patrononyme conserve le lien historique de la filiation, puisqu’il permet de remonter la lignée paternelle.

Attribuer le patronyme alphabétiquement le plus bas revient à rendre le lien parental aléatoire. A le rompre. Pour les enfants adoptifs, rien de plus normal, puisqu’ils n’ont pas de lien parental biologique mais uniquement un lien parental « juridique ». Mais pour les enfants biologiques, qu’ils soient légitimes ou naturels, le lien patrinomique explique tout. Le premier étant le nom du père, sauf pour les enfants naturels reconnus par la mère en premier, où l’ordre des patronymes explique la situation familiale.

La convention sociale autour du patronyme a une réelle utilité. Rahan, fils des âges farouches, est également le fils de Crao. Le Patronyme sert à connaître l’ascendance, donc l’identité de l’individu. Avant d’avoir un prénom l’individu a un nom. Celui de ses auteurs.

Le danger du contrôle sociétal. Briser ce lien, c’est briser les racines de l’individu. C’est le soumettre au contrôle social. Au contrôle sociétal. C’est tenir grande ouverte la porte du totalitarisme. En effet, l’un des derniers droits qu’un homme se voit retirer, dans ces régimes totaliaires, c’est bien le droit de conserver son nom, son identité. Les juifs déportés dans les camps nazis étaient déshumanisés. On leur retirait leurs papiers. On leur gravait un numéro. Plus de patronyme. Juste un matricule.
C’est cette société qui s’ouvre au travers du « mariage pour tous ». Non pas du fait des homosexuels, mais du fait de ces enragés de l’égalité, ces fascistes de gauche qui imposent une pensée unique, et formatent les esprits par la terreur de l’homophobie. Ce sont eux, les hétérophobes.

Résistance humanitaire: S’opposer au projet de loi tel qu’il est présenté, ce n’est pas être homophobe. C’est être humain. On se moque bien du comportement ou des préférences sexuelles. Ce qui compte, c’est uniquement le risque des conséquences sociétales que cette loi va entraîner. C’est refuser une société à la Disney, où les enfants ne seraient que les neveux, sans lien filial. C’est refuser une société à la Orwell, où les enfants naîtraient en couveuse. C’est refuser une société où l’on fabriquerait l’enfant que la Société autoriserait!

Mythe de la filiation sociétale: Le rapport s’attache énormément à l’idée de la filiation « sociétale » des enfants adoptifs. Mais il commet une erreur. Les enfants adoptifs n’ont pas de filiation « sociétale ». Ils ont une filiation « juridique » qui vient réparer la filiation biologique défaillante. Quand au mythe d’une filiation « sociétale », c’est précisément l’inverse de la réalité. Celui qui prends le rôle de « parent social » est un usurpateur. Il est important de le dire et de reconstituer la réalité des filiations. Le « beau père » n’est pas un père. La marâtre n’est pas une mère. Ce sont des parents « sociaux » qui n’ont aucun rapport de droit sur l’enfant et n’ont aucune vocation à exercer des droits sur lui. Il ne faut pas que celà change, sauf à faciliter l’adoption à leur profit, ce qui est déjà le cas.

2kismokton?
De l’intérêt des enfants, et au final de la société!

 Ariel DAHAN

 

Pour aller plus loin

Pour aller plus loin :
Mariage, Adoption, Procréation médicale assistée: la combinaision néfaste
Définition de l’hétérophobie, un nouveau fascisme social
Le mythe irréaliste du mariage homosexuel (Sylviane Agacinski)

Salles de shoot ou salles de baise? L’illogisme du politique de gauche!

Salles de shoot ou salles de baise? L’illogisme du politique de gauche!

Pourquoi cette tonalité vulgaire, me direz-vous? Parce que l’outrance politique est vulgaire, et qu’elle est aussi dangereuse.

Nos élus de gauche ont donc décidé de faire travailler la société civile sur les mérites de l’instauration de salles de « shoot », lieux où ce qui est interdit ailleurs serait autorisé ici par l’effet du saint-esprit socialo-écologiste de gauche (la nouvelle grammaire à connaître revient aux bases des post-68ards : l’interdit est mauvais!).

Comment comprendre ce parti-pris criminogène?

Comment expliquer à un client condamné pour consommation, détention ou traffic de produits stupéfiants par les magistrats spécialisées du Tribunal Correctionnel de Versailles, de Paris ou d’ailleurs, que ce qui lui a valut de 3 mois à 9 ans de prison ferme (fourchette de la sanction possible selon les circonstances) aurait pu être subventionné par l’Etat! Qu’il aurait pu, plutôt que d’investir dans un stock ruineux, se laisser subventionner dans sa consommation? Qu’il aurait pu, plutôt que de se droguer en cachette, se rendre dans une salle publique dédiée à cette joyeuse activité?

Comment expliquer au peuple français que même les hollandais reviennent de cette consommation libre, et qu’on prends conscience de la dangerosité de la libre accessibilité à la drogue?

Comment faire accepter aux médecins addictologues, qui ont signé dans l’Express, sur BFM et sur d’autres médias des articles poignants mettant en garde contre les dangers de l’addictologie, que leur savoir et leur expérience valent moins que la volonté délétère des élus d’Europe-Ecologie-Les-Verts?

Rappelons que les salles de shoot ne sont pas des locaux événementiels où l’on viendrait prendre sa tisanes du soir; Que le shoot à l’héroïne n’est pas la fumette de cannabis. Qu’il suppose un niveau de toxicomanie bien plus lourd, portant sur des produits ayant une puissance addictive immédiate; Que les toxicomanes héroïnomanes viennent souvent du Cannabis.

A supposer qu’il existe une raison réelle de considérer qu’il vaut mieux contrôler les conditions du shoot héroïnomaniaque, pour des raisons de santé publique et de limitation des transmissions des maladies telles que le HIV ou l’hépatite C, comment comprendre que le même gouvernement prône les salles de shoot mais souhaite faire interdire une activité millénaire qui est autorisée et licite jusqu’à présent – à savoir la prostitution?

Comment faire comprendre aux milliers de prostituées qui vivent de leur travail sexuel que l’on va subventionner la consommation d’héroïne mais interdire les lieux de travail sexuel? Que la location d’un appartement pour y travailler relève du proxénétisme si la dame fait payer ses faveurs, mais que l’Etat va payer des lieux de débauche chimique?

Comment trouver une logique dans ce foisonnement irraisonné des élus de gauche qui se prend les pieds dans les tapis de la logique et du bon-sens? Moi j’y renonce!

2kismokton? J’ai mon idée. Et vous?

Circulation automobile dans Paris : inexcusable incurie de la Mairie et du Préfet

Depuis le début du mois de juillet, la circulation automobile dans Paris, qui était déjà rendue bien difficile – grâce en soit rendue à notre bon Maire Delanoée et à ses gentils conseillers écologistes – avec les files de bus de 5 m de large, les travaux de la place de la République qui interdisent tout retour vers le centre de Paris, et tout croisement Nord/Sud, le blocage des sous-terrains des Halles, pour travaux toujours… bref avec le lot d’avanies imposées au Parisien pour circuler (et se rendre accessoirement sur son lieu de travail) voilà que depuis le mois de juillet, elle est devenue simplement impossible!

En effet, les quais rive-droite, seule voie traversante de Paris, sont bouchés en préparation de Paris-Place à partir des Tuilleries, comme tous les ans.
Mais aussi du pont de Garibaldi (métro aérien) aux Tuilleries pour des travaux incensés ! une voie piétonne en plein travers des quais, pour descendre du palais de Tokyo aux péniches!

Moralité, depuis 10 jours, la rive droite est devenue un cloaque embouteillé, et il faut bien plus d’une heure pour se sortir du piège à automobilistes que constitue à présent la voie expresse, qui, depuis le périphérique, indique « Paris Centre » aux naîfs conducteurs ne connaissant pas Paris.

Accès à la voie expresse rive droite vers Paris Centre depuis le quai Louis Blériot - saturation totale

Samedi 6 juillet, les vacances à Paris, c’est les embouteillages sur la voie expresse rive droite! 4 heures de bouchons!

Et depuis ce matin 8h30, le piège s’est refermé encore plus:
Aucune régulation du traffic ne se fait sur les quais rive droite.
Et les touristes, vacanciers, et autres usagers tombent comme à gravelotte!

Aucune barrière n’est mise à l’entrée de la voie expresse, quai Louis Blériot. Et les voitures s’entassent, débordente, mais n’avancent pas.

Quand la voie expresse est embouteillée, les voitures reculent sur la rampe de descente!

Quand la voie expresse est embouteillée, les voitures reculent sur la rampe de descente! On voit bien les feux de recul!!!

Elles se payent même le luxe de reculer depuis les voies de descente, ou de les prendre à contresens! Et débordent massivement sur la voirie (avenue de Versailles).
Les véhicules d’urgence sont eux-aussi pris dans la nasse.

Pourtant la Préfecture de Police de Paris, (dont le Préfet a été limogé comme premier geste « normal » de F.Hollande) et la Mairie de Paris sont parfaitement informées de cette situation. Et ils laissent faire.

Pourtant la Préfecture de Police de Paris, (dont le Préfet a été limogé comme premier geste « normal » de F.Hollande) et la Mairie de Paris sont parfaitement informées de cette situation. Et ils laissent faire.

PLus personne ne bouge!

Mais où sont donc les policiers?  Pourtant une telle congestion est très largement prévisible, puisqu’elle se produit quotidiennement.

IL y a 5 ans, on aurait crié « mais que fait Sarkozy! ». Aujourd’hui personne ne se demande ce que fait Hollande. On ne le voit que trop. Rien!

2kismokton? Toujours des mêmes. Vous, et moi.